Documents de circulation

Permis de conduire international, Carnet de passages en douane : de quels documents ai-je besoin à l'étranger ?


Circuler à l'étranger

Celui qui circule avec son véhicule à l'étranger doit, selon la destination, disposer de documents particuliers, afin de pouvoir rouler sans problème et en conformité avec la législation.

Il s'agit donc de tenir compte de divers accords entre Etats qui règlent le domaine de validité d'un permis international, d'un carnet de passages en douane ainsi que d'autres documents et assurances du véhicule.

Destination
Informations
Permis de conduire international recommandé
Permis de conduire suisse reconnu (avec traduction en anglais)
Permis de conduire international obligatoire
Permis de conduire international obligatoire
Permis de conduire international obligatoire et reconnu pendant 3 mois
Permis de conduire international obligatoire
Permis de conduire suisse avec traduction officielle en japonais nécessaire
Permis de conduire international recommandé
Permis de conduire international recommandé
Permis de conduire suisse reconnu (avec traduction en anglais)
Permis de conduire international obligatoire
Permis de conduire international obligatoire
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Permis de conduire international recommandé
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Permis de conduire suisse reconnu (avec traduction en anglais)
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Permis de conduire international obligatoire
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Permis de conduire international obligatoire
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Permis de conduire international obligatoire et reconnu pendant 3 mois
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Permis de conduire international obligatoire
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Permis de conduire suisse avec traduction officielle en japonais nécessaire
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Permis de conduire international recommandé
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Permis de conduire international recommandé
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Permis de conduire suisse reconnu (avec traduction en anglais)
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Permis de conduire international obligatoire
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Permis de conduire international obligatoire

Documents pour la circulation

Permis international de conduire

Hors d’Europe, il est souvent obligatoire ou vivement recommandé, car il est plus facilement accepté par les autorités - en cas de contrôle ou d'accident - et par les compagnies de location de véhicules.

Il n'est valable qu'accompagné du permis national. Les détenteurs du permis suisse peuvent l'obtenir auprès des points de contact de notre club ou au Bureau cantonal des automobiles de leur canton de domicile. La traduction en anglais (seulement pour l’ancien permis bleu) peut également être utile pour des raisons de compréhension, mais ne constitue en aucun cas un document officiel.

Carnet de Passages en Douane (CPD)

Document international pour l'admission temporaire de véhicules à moteur et remorques dans plusieurs pays extra-européens, en vente au TCS au prix de CHF 220.- pour les membres (CHF 330.- pour les non-membres).

Passage d'une douane avec un véhicule accidenté

Lorsque l'on entre dans un pays étranger avec un véhicule préalablement accidenté, faire constater les dégâts à la douane pour éviter toute difficulté à la sortie. Les réparations importantes à l'étranger sont à éviter vu la difficulté d'obtenir satisfaction en cas de contestation ultérieure. Elles doivent être déclarées à la douane suisse au retour pour le paiement des droits sur les pièces et de la TVA sur l'ensemble de la facture.

Equipement obligatoire à l'étranger

Les Etats sont tenus d'admettre en circulation internationale les véhicules qui remplissent les prescriptions techniques en vigueur dans leur pays d'immatriculation lors de leur première mise en service: Lorsqu'une voiture est admise dans son pays d'immatriculation, elle l'est automatiquement à l'étranger.

Donc, certains équipements obligatoires à l'étranger, mais pas dans le pays d'origine, ne peuvent pas être exigés. En Suisse, par exemple, le seul équipement obligatoire est le triangle de panne, alors que d'autres pays exigent une trousse de secours ou des ampoules de rechange, etc.

Par contre , en cas de location d'un véhicule à l'étranger, il faut vérifier qu'il soit équipé selon les normes en vigueur dans le pays d'immatriculation de la voiture.

Convention du 8 novembre 1968 sur la circulation routière

Carnet ATA

Document international pour l’importation et l’exportation temporaire de marchandises ou de véhicules à moteur non immatriculés (p. ex. pour de compétition); à commander auprès de la Chambre de commerce du canton de domicile ou sur ataswiss.ch

Passage d'une douane avec un véhicule de location

En cas de location d’un véhicule, se renseigner auprès du loueur sur la possibilité de se rendre à l’étranger, car la location est en principe uniquement prévue pour le pays d’immatriculation de la voiture. Il en va de même pour les prestations d’assurance: vérifier leur couverture pour les autres pays.

Une voiture louée à l’étranger par une personne domiciliée en Suisse et ramenée dans notre pays nécessite une autorisation des Douanes suisses, à obtenir lors du passage de la frontière.

Enfant non accompagné de ses parents

Lorsqu’un enfant voyage non accompagné de ses parents, une autorisation de sortie délivrée par la commune de domicile est parfois nécessaire: Se renseigner auparavant à l'ambassade du pays de destination.

Visa de transit dans l'espace Schengen

Les étrangers non-UE (avec permis B ou C) vivant en Suisse n'ont plus besoin d'un visa de transit pour traverser un pays appartenant à l'espace Schengen. La simplification s'applique uniquement aux transits dans l'espace Schengen, avec une durée maximale de cinq jours.

Passage d'une douane avec un véhicule prêté

Nécessité d'une "Autorisation pour l'utilisation d'un véhicule par un tiers". Plus d’informations

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