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Glossaire des assurances

Nous ne vous laissons pas seuls avec les termes techniques ! Nous avons rassemblé pour vous les termes les plus importants relatifs au monde de l'assurance et nous les avons expliqué avec des mots faciles à comprendre.




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La connaissance des assurances de A à Z

A

Attestation d'assurance

Confirmation de la compagnie d’assurance qu’une assurance responsabilité civile obligatoire a été souscrite pour un véhicule donné.

C

Carte verte / Carte d’assurance internationale

Le certificat international atteste qu’une assurance responsabilité civile pour véhicules à moteur a été souscrite.

Conducteur principal

 Le conducteur principal est la personne qui utilise le plus souvent la voiture. Il doit être inscrit dans la police d’assurance.

Conducteur tiers

 Un conducteur tiers est une personne qui utilise le véhicule d’une autre personne de façon sporadique et qui n’habite pas dans le même foyer.

D

Détenteur de véhicule

La personne qui possède le véhicule.

F

Franchise

Le montant que le preneur d’assurance doit supporter lui-même en cas de sinistre. Le montant de la franchise est précisé dans la police et il est applicable à chaque sinistre.

I

Immatriculation

Avant qu’on effectue le premier trajet dans son propre véhicule, le service cantonal de la circulation routière doit établir le permis de circulation qui permet ensuite l’acquisition des plaques d'immatriculation. Ce processus s’appelle «Immatriculer la voiture».

L

Leasing

En cas de leasing, le client (preneur du leasing) peut utiliser un véhicule pendant une durée convenue contre le versement d’un taux de leasing mensuel. La société de leasing (concessionnaire ou garage) reste propriétaire du véhicule.

N

Numéro d'immatriculation

Le numéro d’immatriculation permet d’identifier avec précision le véhicule en question.

P

Police

La désignation du contrat d’assurance. La police contient toutes les données importantes concernant le preneur d’assurance ainsi que des détails concernant la couverture choisie et le prix.

Preneur d'assurance

 Le preneur d’assurance est la personne qui a souscrit l’assurance et qui est de ce fait soumis à des droits et devoirs.

R

Recours

Lorsqu’un assuré a causé volontairement ou par faute grave un dommage à un tiers, l’assurance doit prendre en charge le dommage du tiers; elle peut toutefois exiger de l’assuré le remboursement de la prestation, ce qui signifie qu’elle peut exercer un recours contre lui.

S

Suspension

Dépôt de la plaque d’immatriculation au service cantonal de la circulation routière, par ex. lorsque le véhicule n’est utilisé
qu’en été et qu’il reste au garage en hiver.

Système bonus-malus

Il s’agit d’un système qui récompense financièrement la conduite sans accident: moins il y a de dommages, plus la prime baisse (jusqu’au bonus maximal). Plus le client bénéficie de prestations, plus la prime augmente.

V

Valeur à neuf

La valeur du véhicule en cas d’achat d’un véhicule neuf avec la première immatriculation.

Valeur vénale

La valeur vénale reflète la valeur du véhicule (immédiatement avant la survenue du dommage) compte tenu de l’âge et de l’usure.

Véhicule importé

 Un véhicule est considéré comme véhicule importé lorsqu’il n’a pas été acheté dans le pays dans lequel a eu lieu sa première immatriculation.

 
 
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