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Gare à l'importation de souvenirs

Nous aimons tous rapporter des souvenirs de l'étranger. Mais l'importation peut générer des problèmes à la douane.

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Vers la vue d'ensemble

Une tradition quasi ancestrale: le plaisir de ramener chez soi des objets, en souvenir de nos belles vacances et souvent destinés aux proches restés à la maison.

Lors de l’achat de ces souvenirs, il est toutefois important de prendre quelques précautions. Les objets proposés sur place ne peuvent pas tous être importés dans votre pays de résidence.

Nous avons établi un survol de ce qui est transportable et de ce qui ne l’est pas. Les informations recueillies s’adressent à des citoyens suisses et donnent un aperçu des dispositions relatives à l’importation vers la Suisse.

Douane : produits et souvenirs libres de taxe

À votre retour, vous pourrez importer sans taxe les produits suivants :

Effets personnels : Les objets personnels que vous avez emmenés avec vous à l’aller (vêtements, sous-vêtements, affaires de toilette, équipements de sport, caméras, appareils photo, films, téléphones et ordinateurs portables, instruments de musique, etc.).
En-cas pour le voyage : Aliments prévus pour votre voyage et boissons sans alcool.
Carburant : Le carburant se trouvant dans le véhicule ainsi qu’un jerricane de max. 25 litres.

Pour les autres marchandises, ce sont des directives différentes qui sont applicables :

Franchises quantitatives : La marchandise n’excédant pas une valeur totale de CHF 300.- peut être emportée franc de charges. Si cette limite est dépassée, vous devez payer la TVA sur les importations à la douane.
Pour les plantes (et produits dérivés) et animaux (et produits dérivés), ce sont d’autres règlements qui sont appliqués.

Importation de viande, produits carnés et animaux

Arrivée depuis l'UE

En provenance des pays de l’UE, y compris Andorre, l’Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, Saint-Marin et le Vatican, les produits d’origine animale destinés à votre propre usage peuvent être emportés sans formulaire. Des franchises quantitatives sont cependant définies pour certains produits. Si celles-ci sont dépassées, la quantité en plus doit être dédouanée lors du passage en douane.

Viande et préparations de viande : 1kg par personne et par jour
Beurre et crème : 1 kg ou 1 litre par personne et par jour
Graisses : 5 kg ou 5 litres par personne et par jour

Arrivée depuis un pays tiers

Sont considérés comme pays tiers, tous les pays autres que ceux de l’UE ainsi qu’Andorre, l‘Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, Saint Marin et le Vatican.

Non autorisés

Viande et produits carnés
Lait et produits laitiers

Autorisés avec limites par personne

Poisson : 20kg (y compris mollusques et crustacés)
Miel : 2kg
Caviar : 125g

Autorisés

Extraits de viande, concentrés de soupe et arômes de soupe emballés

Protection des espèces

Lors de l’accord de la convention de Washington (CITES), 180 pays se sont engagés à protéger plus de 30‘000 espèces animales et végétales. Pour l’importation et l’exportation de ces espèces, des règlements spécifiques ont été créés.

En fonction des produits, des règlements d’ordre épidémiologique peuvent être adoptés. Il est donc conseillé, avant votre retour, d’étudier la situation actuelle. Vous pouvez vous référer aux exemples suivants :

Interdits

L’ivoire et autres produits provenant d‘éléphants
Cornes de rhinocéros
Laine d’antilopes tibétaines
Fourrure de chats sauvages

Prudence

Produits à base de plumes d‘oiseaux
Coquillages
Produits à base de peau de reptiles
Caviar
Bijoux de corail

L’importation d’animaux vivants est soumise à des règlements strictes. Vouloir emporter avec soi un animal d’un refuge, dans l’ambiance des vacances et par pitié, est une mauvaise idée. Les lois sont strictes et ceci en raison du risque de propagation de la rage. Si l’animal concerné ne répond pas aux exigences douanières, il sera renvoyé, voire même euthanasié. De nombreuses espèces, telles que les oiseaux ou les reptiles sont protégés par les accords CITES et doivent faire l’objet d’une autorisation.

Importation de plantes et de produits végétaux

Arrivée depuis l'UE

Les pays de l’UE ainsi que la Norvège et l’Islande constituent une zone commune de protection des plantes, c’est pourquoi les mêmes dispositions sont appliqués à tous les pays.

Les plantes (entières ou parties d’une plante), bulbes ainsi que terreau de jardin et de fleur peuvent être emportés en Suisse pour l’utilisation personnelle. Pour les fleurs coupées, une limite de 3kg est en vigueur et pour les fruits et légumes 10 kg.

Interdits

En tant que porteuses potentielles d’organismes nuisibles, les plantes suivantes sont interdites :

Cotonéaster
Laurier - Photinia davidiana

Arrivée depuis un pays tiers

Les plantes suivantes ne peuvent être importées en raison d’un risque de parasites :

Cotonéaster
Laurier - Photinia davidiana
Pommier (Malus)
Poirier (Pyrus)
Orange amère (Poncirus)
Chêne (Quercus)
Sorbier, resp. alisier blanc, sorbier des oiseleurs (Sorbus)
Buisson ardent (Pyracantha)
Pommes de terre et solanacées similaires (Solanacea)
Châtaignier comestible (Castanea)
Kumquats (Fortunella)
Néflier (Mespilus)
Conifères (Koniferen)
Cognassier (Cydonia)
Vignes (Vitis)
Roses
Arbres fruitiers à noyau (abricot, cerise, amande, pêche, prune et pruneau) et toutes les formes décoratives de genre prunus
Aubépine (Crataegus) de tout genre et toutes sortes
Néflier du Japon (Eriobotrya)
Agrumes (Citrus)

Protection des espèces

CITES protège les produits suivants :

Interdits

Produits provenant du palissandre de Rio

Prudence

Huiles essentielles, telles que l’huile de bois de santal ou l’huile de bois de rose
Encens provenant de certains types de bois
Plantes vivantes telles que l’orchidée ou le cactus

Sans risque

Etoffes provenant de soie sauvage ou fibres végétales
Sculptures en pierre
Tissages
Livres, journaux, peintures
Produits en bois FSC
Bijoux en verre/pierre
Produits en métal ou en tôle

Franchises quantitatives

Les produits végétaux suivants font l’objet d’une franchise quantitative. Si celle-ci est dépassée, la marchandise doit être dédouanée.

Huile, margarine: 5 kg ou 5 litres par personne et par jour.
Tabac : 250 cigares ou cigarettes par personne et par jour et 250 grammes de tabac par personne et par jour.

Autres limitations et indications

Boissons alcoolisées

Pour les boissons alcoolisées et produits dérivés du tabac, il existe des franchises quantitatives. Si cette quantité est dépassée, ces produits devront être dédouanés lors du passage en douane.

Jusqu’à 18 % d’alcool, 5 litres par personne et par jour
Plus de 18% d’alcool, 1 litres par personne et par jour

Récipients

L‘OSAV (Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires) informe que les glaçures de vaisselle en céramique peuvent contenir des métaux lourds toxiques. L’importation est illimité mais il est conseillé, avant utilisation, de les faire examiner dans un laboratoire cantonal, pour des raisons d’hygiène alimentaire.

Contrefaçons

Il est interdit d’importer en Suisse des contrefaçons de marques ou de design. Peu importe qu’elles soient neuves ou utilisées, les contrefaçons peuvent être confisquées et détruites à la douane.

Médicaments

Les médicaments destinés à votre propre consommation peuvent être importés vers la Suisse. La dose ne peut toutefois dépasser une consommation équivalent à 30 jours. Ne peuvent être importés :

Les médicaments contenant des organismes génétiquement modifiés
Les médicaments pour animaux de ferme
Les médicaments immunologiques à usage vétérinaire
Les produits dopants

Liens utiles et contacts pour l'importation de produits de l'étranger

Nous vous recommandons, avant d’effectuer votre voyage, de vous renseigner sur les règlements d’importation et d’exportation en vigueur. Pour l’exportation, veuillez vous informer auprès des autorités compétentes du pays de destination. Pour tout renseignement sur les règlements en vigueur en Suisse, vous pouvez vous adresser aux autorités compétentes suivantes :

Centrale de renseignement de la douane
Du lundi au vendredi, de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00
Tél. +41 (0)58 467 15 15
www.ezv.admin.ch

OSAV
Tél. +41 (0)58 463 30 33
E-Mail nfblvdmnch
www.blv.admin.ch

CITES
Tél. +41 (0)58 462 25 41
E-Mail ctsblvdmnch
www.cites.ch