La circulation sur nos routes est en constante augmentation, ne laissant que peu de place à l’inattention ou aux erreurs. La complexité technologique croissante pose de nouveaux défis aux conducteurs de véhicules. Les assistances à la conduite semblent ainsi constituer une bonne solution et peuvent s’avérer utiles dans des situations critiques. Mais cette débauche de technologies modernes peut également être source de risque: si les aides à la conduite fournissent trop d’informations, elles submergent le conducteur. Le danger existe aussi que celui-ci se fie trop aux assistances et ne soit pas assez attentif au moment crucial. Rester concentré sur la conduite ainsi que la circulation demeure donc primordial pour tout automobiliste.
«Si les conditions extérieures sont défavorables et de nature à entraver la bonne marche de ces assistances, par exemple en raison de la neige, l’automobiliste doit adapter sa conduite de manière à conserver la maîtrise du véhicule, même en cas de défaillance du système» (arrêt 1C_95/2014). Ainsi, le conducteur reste le seul maître à bord. Tout automobiliste ne respectant pas les distances requises sur l’autoroute ne peut pas compter sur les systèmes d’assistance à la conduite. Même lorsqu’un véhicule est équipé d’un régulateur de vitesse adaptatif muni d’un système de freinage d’urgence automatique, la distance minimale préconisée doit être impérativement respectée (arrêt 6B_1072/2017).
Un assistant de conduite désactivé peut également représenter un danger important. Le conducteur d’une BMW M6 en a fait l’expérience. Il avait désactivé le système de contrôle dynamique de la stabilité (DSC) ou – selon une interprétation en sa faveur – activé le «M Dynamic Mode» (MDM) destiné à la conduite sur circuit. En s’engageant sur l’autoroute, il roulait déjà à une vitesse de 130 km/h et, sur la voie d’accélération, il avait appuyé à fond sur la pédale de gaz, allant s’écraser contre l’arrière d’un VW Sharan qui circulait sur la voie normale. Sous l’effet du choc, ce dernier s’est renversé, continuant à glisser sur le toit sur une centaine de mètres. Le Tribunal fédéral a condamné le conducteur de la BMW (arrêt 6B_405/2020) à une peine de prison de 15 mois avec sursis. Cet automobiliste inexpérimenté – il avait acheté sa voiture en leasing trois semaines auparavant – avait affirmé avoir dérapé et perdu le contrôle de son véhicule afin d’éviter un véhicule noir circulant devant lui. Son argumentation n’a toutefois pas eu l’heur de convaincre les juges.
Texte: Urs-Peter Inderbitzin, expert juridique
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