Drogues

Les drogues sont toutes incompatibles avec la conduite, d’autant plus si elles sont mélangées à l’alcool, aux médicaments ou d’autres substances. Qu’en dit la loi ? Quelles sont les sanctions encourues ?

Les drogues ont toutes des effets incompatibles avec la conduite.

Les deux tiers de ces substances enregistrées en 2011 en Europe concernait les cannabinoïdes de synthèse et les cathinones de synthèse. Tous les nouveaux produits découverts cette année-là étaient d’origine synthétique. Ces drogues sont vendues sur Internet dans des emballages attrayants, dans les boîtes de nuit ou au coin de la rue. Mais c’est surtout par des amis que les consommateurs, en particulier les 18-24, s’en procurent.

Mais les drogues ne sont pas inoffensives, bien au contraire. Au-delà des dangers qu’elles peuvent représenter pour la santé du consommateur, elles ont toutes des effets incompatibles avec la conduite. Après la vitesse inadaptée, la consommation d'alcool, de médicaments ou de drogues constitue même la deuxième cause d'accidents mortels sur les routes suisses. L’abstinence totale est donc de rigueur.

Quelles sont les drogues les plus courantes ?

Il existe aujourd’hui une multitude de drogues sur le marché, toutes illicites. Les plus connues sont les suivantes :

  • THC (tétrahydrocannabinol, la substance active du cannabis)
  • Morphine libre (par ex. après la consommation d’héroïne)
  • Cocaïne
  • Amphétamines
  • Métamphétamines
  • Amphétamines de société MDEA (Eve) et MDMA (Ecstasy)

La consommation de cannabis constitue un réel danger pour les 18-24 ans. Mélangée trop souvent à la consommation d'alcool, cette drogue augmente passablement le risque de provoquer des accidents. D'autant plus que même quand les effets du produit ne se font plus ressentir, le principe actif du cannabis, le THC, est encore détectable dans le sang et conditionne donc encore le comportement du consommateur.

La cocaïne déclenche une impression subjective de performance, entraîne la surestimation de ses propres capacités et finalement la perte du sens des réalités. Un conducteur ayant consommé de la cocaïne constitue un réel danger, quel que soit son état d’euphorie.

Les amphétamines de société (Ecstasy, Eve, etc.) donnent le sentiment d’être éveillé et performant, mais elles atténuent les réflexes, élargissent les pupilles, entraînent une vision floue, etc. Elles rendent inapte à la conduite. Une consommation régulière et durable de ces produits peut provoquer des lésions au cerveau.

Quelle est la valeur limite selon la loi ?

La valeur limite est de 1.5 microgramme de THC par litre de sang et de 15 microgrammes par litre pour les autres substances. Toute personne qui conduit sous l’influence de drogues et qui dépasse cette valeur limite (tolérance zéro) est considérée comme inapte à la conduite. Elle risque le retrait de permis car il s’agit-là d’une violation grave de la loi sur la circulation routière.

Quelles sont les sanctions encourues ?

Si vous conduisez sous l’effet de drogues et que vous dépassez la valeur limite autorisée par la loi, vous risquez gros. Les sanctions sont les suivantes :

  • Retrait du permis de conduire
  • Forte amende
  • Peine de prison (avec sursis ou ferme)

Durée du retrait de permis :

  • Trois mois minimum pour les personnes ayant eu un résultat positif la première fois.
  • Douze mois au minimum pour les personnes qui, durant les cinq ans suivant le premier retrait du permis de conduire, ont une nouvelle fois eu un résultat positif.
  • Deux ans au minimum pour les personnes ayant eu un résultat positif trois fois en l’espace de dix ans.
  • Retrait définitif du permis de conduire pour les personnes qui, après un retrait du permis de conduire pour deux ans au minimum, ont de nouveau eu un résultat positif.

Quelle est la position des assurances en cas d’accident ?

Les assurances réduisent leurs prestations si l’accident a été provoqué par un conducteur sous l’effet de drogues. Le coût de la réparation des dommages subis par le véhicule fautif ne sera par exemple que partiellement ou pas du tout pris en charge par les assurances. De même pour les dégâts causés à des tiers : le fautif peut être tenu de payer jusqu’à 70% du montant versé par les assurances aux tiers lésés. Quand on sait qu’un accident causé dans ces conditions peut engendrer des coûts de plusieurs centaine de milliers, voire millions de francs, mieux vaut s’abstenir de prendre le volant.

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Conseil du TCS

Sur la route, la consommation de drogues (ou d’alcool) peut avoir des conséquences dramatiques. Si vous prenez le volant, adoptez la devise « No drinks, no drugs, no problems ! ».

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Tolérance zéro

La brochure « Tolérance zéro »

Cette brochure, réalisée en collaboration avec l'Institut de médecine légale de l'université de Zurich, vous présente les aspects de la médecine de la circulation routière, les prescriptions légales, les mesures pénales concernées ainsi que les conséquences en assurance et finances auxquelles s'expose une personne conduisant sous l'effet de drogues.

Contact

TCS Sécurité routière
Tél. +41 58 827 23 90
Fax +41 58 827 51 24