31.08.2018

Allemagne : interdiction de circuler pour les véhicules diesel



31 août 2018

L'Allemagne introduit les premières interdictions de conduire pour les véhicules diesel.

Hambourg
Depuis le 31 mai 2018 deux sections de routes très trafiquées, notamment Max-Brauer-Allee et Stresemannstrasse, sont interdites aux véhicules diesel. Sur la Max-Brauer-Allee l'interdiction de conduire s'applique aux véhicules diesel plus vieux et aux camions qui ne respectent pas la norme d'émission Euro 6. Les restrictions sur la Stresemannstrasse concernent seulement les camions diesel de plus de 3.5 tonnes. 

Il y a des exceptions pour les résidents, les services d'urgence et les commerçants.

Stuttgart
A partir du 1er janvier 2019 les véhicules diesel qui ne respectent pas au moins la norme d'émission Euro 4 ne seront plus autorisés à circuler dans la zone environnementale existante, qui couvre pratiquement toute la zone urbaine. Il y a une période de transition pour les résidents jusqu'en avril 2019, et si la qualité de l'air ne s'améliore pas, des restrictions plus strictes pourraient s'appliquer à partir de la mi-2019.

Francfort
A partir du 1er février 2019, les restrictions sur les véhicules diesel sont susceptibles d'affecter la zone environnementale existante. L'interdiction de la circulation des véhicules diesel devrait s'appliquer dans un premier temps au diesel Euro 4 ainsi qu'aux moteurs à essence des classes 1 et 2 de polluants. A partir du 1er septembre 2019, la zone sera également interdite aux véhicules diesel Euro 5.
La zone environnementale existante couvrant la zone à l'intérieur du périphérique autoroutier autour de la ville. Elle est délimitée à l'ouest par l'A5, au sud par l'A3 et à l'est et au nord par l'A661. 

Jusqu'à fin février 2018 il n'était pas clair si une telle mesure était légale, si bien qu'il a fallu attendre un jugement du tribunal administratif fédéral allemand. Cette cour a décidé que ces interdictions étaient légalement admissibles. Ce jugement ne concerne cependant que quelques villes particulières dans lesquelles les valeurs limites européennes ne sont pas encore respectées. En outre, l'application d'une telle mesure devra toujours être conforme au principe de la proportionnalité.

Ce jugement est la conséquence de plaintes déposées par l'organisation écologiste allemande "Deutsche Umwelthilfe" contre plusieurs villes en raison de la mauvaise qualité de l'air.

Düsseldorf, par exemple, prépare un nouveau plan de protection de l'air qui devrait entrer en vigueur en 2019, où il faudra tenir compte d'interdictions de conduire plus strictes. 

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